1. Objet

Fruit Avorançe propose une plateforme d'analyse de données et d'aide à la décision utilisant des méthodes d'intelligence artificielle, ainsi que des fonctionnalités de gestion et de suivi de capital destinées à ses utilisateurs. Les présentes CGU définissent les conditions dans lesquelles Fruit Avorançe met ces services à disposition et les obligations réciproques des parties.

2. Acceptation des conditions

L'utilisation du site et des services de Fruit Avorançe implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU par l'utilisateur. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez vous abstenir d'utiliser le site et les services associés.

3. Accès aux services

L'accès à certaines fonctionnalités peut nécessiter la création d'un compte utilisateur. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, à jour et complètes lors de son inscription, et à les maintenir à jour. Fruit Avorançe se réserve le droit de suspendre ou de résilier tout compte dont les informations seraient incomplètes, inexactes ou frauduleuses.

Fruit Avorançe ne garantit pas un accès continu et ininterrompu au site. Des interruptions peuvent survenir pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre cause indépendante de sa volonté.

4. Éligibilité

Les services proposés par Fruit Avorançe sont réservés aux personnes majeures disposant de la capacité juridique de contracter. En vous inscrivant, vous certifiez répondre à ces conditions d'éligibilité.

5. Obligations de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à :

• utiliser le site et les services conformément à leur destination et à la réglementation en vigueur ;
• ne pas porter atteinte aux droits de Fruit Avorançe ou de tiers ;
• ne pas tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques de Fruit Avorançe ;
• préserver la confidentialité de ses identifiants de connexion.

Toute utilisation frauduleuse, abusive ou contraire aux présentes CGU pourra entraîner la suspension ou la résiliation immédiate de l'accès aux services, sans préjudice de toute action en réparation.

6. Nature des services et absence de conseil personnalisé

Les analyses, recommandations et outils proposés par Fruit Avorançe sont fournis à titre informatif et ne constituent en aucun cas un conseil en investissement personnalisé, une recommandation d'achat ou de vente, ni une garantie de résultat. L'utilisateur reste seul responsable des décisions qu'il prend sur la base des informations fournies par la plateforme.

Investir comporte des risques, y compris un risque de perte partielle ou totale du capital investi. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

7. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site Fruit Avorançe (textes, graphismes, logos, algorithmes, interfaces, bases de données, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Fruit Avorançe ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée, totale ou partielle, est strictement interdite.

8. Tarifs et paiement

Les conditions tarifaires applicables aux différentes offres de Fruit Avorançe sont communiquées à l'utilisateur préalablement à toute souscription. Fruit Avorançe se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sous réserve d'en informer les utilisateurs concernés dans un délai raisonnable.

9. Limitation de responsabilité

Fruit Avorançe met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la fiabilité et la sécurité de ses services, sans toutefois garantir l'absence totale d'erreurs, d'interruptions ou de dysfonctionnements. Fruit Avorançe ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site, ni des pertes financières découlant des décisions prises par l'utilisateur.

10. Résiliation

L'utilisateur peut mettre fin à son compte à tout moment selon les modalités prévues sur le site. Fruit Avorançe se réserve également le droit de suspendre ou de résilier l'accès d'un utilisateur en cas de manquement aux présentes CGU, après notification lorsque cela est possible.

11. Modification des CGU

Fruit Avorançe se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment afin de les adapter aux évolutions du site, des services ou de la réglementation. Les utilisateurs seront informés de toute modification substantielle. La poursuite de l'utilisation des services après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit applicable dans la juridiction dont dépend Fruit Avorançe. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution sera soumis aux juridictions compétentes, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

13. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions générales d'utilisation, vous pouvez contacter Fruit Avorançe via la page Contact du site.

Document fourni à titre de modèle général et à des fins d'illustration. Il ne saurait constituer un avis juridique et devra être révisé par un conseil qualifié avant toute publication.